droit d'eau dans les ruisseaux...

nous sommes partit avec yohan sur le J... biiiip ce soir vers 16h30.
nous avons péché mais les truites n'étaient pas présentes malrgés le temp orageux...
nous sommes arrivés sur une propriétée( un mur d'un coté, un mru de l'autre coté )
et la, yoyo a vu une pompe!
deudieu! me dis je...
donc suite a cela nous avons décidé de lever ce tuyau...je sais, certain penserons que c'est pas bien...mais a nous sa nous a fait mal au coeur...
et la, une bonne femme () et arrivée, et commence a nous demander de quel droit nous fesons cela...
et je lui commence a lui expliquer que nous sommes seulement des jeunes qui veulent préserver ce ruisseaux , et notre nature, en évitant les pompages d'êtres imffames....
son mari ( ) arrive a son tour et commence a nous agrésser. ( ex:" nan mais sa va pas de faire sa ! z"allé voir j'vais sortir mon flingue! gna gna gna gna", " remets sa correctement ou je te crames les cheuveux !! ")
un personnage absolument vulgaire et extrémement agréssif...peut étre avait il raison de s'éxiter a ce point...je ne sais pas...
il nous a dit que cette partie du J...biiiiiip était a eux...
mais l'eau...est elle a eux aussi?
non j'en doute !
il nous a dit aussi que si on pouvait pécher la...c'était grace a lui et sa permission....
donc je me suis escusé ainsi que yoyo auprés de ces...coonn...cityens.
donc voila
nous voulions savoir ce que vous en pensez
avons nous eu raison de faire ce geste? ou non?
donc voila...

a+

nathan et yoyo

ps: ha oui ils utilisaient l'eau pour une petite fontaine ainsi qu'un carchére...
bye

Hello Nathan !

Il m'est arrivé à moi aussi de faire le même geste que vous, par colére envers ces irrespectueux de la nature..
Mais , il est fort probable que ces gens là , ont raison et poséde un droit d'eau, le mieux est que vous alliez en mairie et vous demandez si c'est bie nvrai, sinon faites appel aux gardes du CSP, ou à votre AAPPMA et si il est reconnu qu'ils n'ont aucun droit, les autorités leurs feront enlever leurs pompes..
Moi pendant mes contrôles, j'en vois qui remplissent leurs piscines avec l'eau de la rivière et malheureusement, et malgré mes remarques, il y à du j'menfoutisme total , vis à vis des mairies, pourtant il existe bien une loi sur l'eau, et en plus en periode de manque de pluie cela ne devrait pas être autorisé...
Moi j'approuve votre reaction, vous enlevez les pompes en toute discretion et les laissez tournée dans le vide, ainsi la pompe se desamorcera et peut être meme grillera ..

C'est bien les gaminots, vous avez réagi exactement comme il le fallait.
Surtout, pas de de mauvais gestes !

Maintenant, je pense que le petsu va s'occuper de l'histoire.

Le terrain qui borde le j. biiip leur appartient, soit. Si vous pouvez l'emprunter pour pêcher parce qu'ils le veulent bien, soit.

Mais l'eau ne leur appartient pas, bourdel de bourdel ! Ils n'ont donc pas le droit d'y pomper l'eau, que ce soit pour arroser leur jardin, remplir leur piscine ou autre. C'est interdit. Le lit de la rivière leur appartient jusqu'à la moitié du coté de leur propriété, mais pas l'eau. Elle est à tout le monde, c'est un bien collectif. C'est surtout parce qu'elle est gratuite qu'ils la pompent.

En fait, cette dame ferait mieux de pomper autre chose, ça rendrait son mari moins agressif.

Et je pense qu'un certain Xavier ira le leur dire...

Bravo pour votre saine réaction en tout cas ! Et surtout je le répète, pas d'insultes (même s'ils le méritent) et pas de bagarre !
Petit Jeff à votre âge serait aller leur foutre un pétard style mammouth dans leur boite à lettres, pisser sur leur bagnole et leur crevant les pneus, et c'est débile !

Déjà, lorsqu'ils verront Xavier, ils ne pourront pas lui cramer les cheveux.
Et ils lui parleront sur un autre ton, c'est sûr !

Leo a écrit:

Mais , il est fort probable que ces gens là , ont raison et possèdent un droit d'eau,

Lequel, léo ?

Hello JEFF

je suis d'accord avec ce que tu dit, mais si c'est gens on un doit d'eau ancestrale, rien ne leur interdit de prendre de l'eau dans la riviere..Mais rien ne nous interdits de leur bousiller leurs pompes non plus, il est juste interdit de ce faire prendre...

Il ya fort longtemps , il ni avait pas d'eau courante et certaines personnes pouvait prendre de l'eau dans la rivière, et ceci etait monaie courante dans les petits villages...

Je cite :

Qu'est-ce
que le droit de l'eau ? On peut le définir comme l'ensemble des règles
qui déterminent le régime juridique des eaux, les droits auxquels les
particuliers peuvent avoir accès et les mesures qu'il convient de mettre en
oeuvre pour protéger la ressource hydraulique. Cette définition fait apparaître
à la fois les objectifs et les caractères du droit de l'eau. Le droit doit, en
effet prendre en compte les aspects quantitatifs (aménagements de la ressource,
réglementation des usages) et les aspects qualitatifs (prévention des
pollutions, traitement, sanctions). La loi du 3 janvier 1992 va
tenter pour la première fois d'organiser une politique d'ensemble afin de ne pas
privilégier un aspect par rapport à l'autre.

Les
caractères généraux du droit de l'eau traduisent les difficultés de sa mise en
place. Le droit de l'eau va tenter en premier lieu, d'enfermer dans des règles juridiques un élément
naturel qui n'obéit pas facilement aux lois des hommes. Par sa nature même,
comme l'air et le soleil,
l'eau se place en dehors des principes du droit. Au-dessus de la libre
disposition de l'homme, la nature fixe sa loi et commande à la ressource
hydraulique. A cet égard rien a changé même si le progrès technique a donné à
l'homme le moyen de se préserver et de prévoir. Le second
caractère tient dans le fait que l'eau est un fluide, symbole de ce qui est
mouvant. Or le juriste a besoin de rattacher ses règles à une base solide. De
là, la difficulté de concevoir un droit de l'eau autonome.

JFB a écrit:

Leo a écrit:

Mais , il est fort probable que ces gens là , ont raison et possèdent un droit d'eau,

Lequel, léo ?

Hello Jeff :

c'est ici [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Je me demande si ce droit ancestral est toujours en vigueur, Léo.

Car si on retourne aux droits ancestraux, celui de distribuer des baffes existait aussi, à l'époque de la grotte que je vous ai montrée...

Pour repondre à Léo, si c'est une pompe speciale fluide, qui tourne dans le vide, normalement elle cavite et la volute explose ce qui peut entrainer un blocage de l'arbre et finir par cramer le moteur, sauf si ce con citoyen a prevu un dijoncteur sur la ligne. dans le doute, pour flinguer une pompe qui aspire de l'eau dans votre beau ruisseau, supprimer la crepine en bout de tube, le sable et le gravier feront le reste pour vous.
Pour les d'jeuns, n'ayez pas trop peur de ce genre de rocket, souvent ça abboye plus fort que ça ne mort, et en cas de menace direct du style j'vais prendre mon flingue et tatati et tata ta, dites lui que vous attendez avec impatience de le voir pour pouvoir appeler les gendarmes qui se feront un plaisir de lui dresser un pv puisque vous ne menacer ni ne voler cette homme, et que même le cas echéant, la loi est si bien faite en france que nul n'a le droit de menacer ou de ce defendre d'une arme à feu sans en répondre au tribunal. On est pas encore chez ces félés d'amerloques qui on une arme à leur nom avant d'être baptisé.

A + tomtom.

JFB a écrit:Je me demande si ce droit ancestral est toujours en vigueur, Léo.

Car si on retourne aux droits ancestraux, celui de distribuer des baffes existait aussi, à l'époque de la grotte que je vous ai montrée...

Il me semble que cela existe encore dans certaines commune dont la mienne et etant garde j'a ietait confronté à ce probleme avec une ferme qui avait detourné une partie du ruisseau et moi avec un autre garde peche, avons fait sauté son mini barrage et le pecorre en colére et sorti , dans le meme style que celui qui est allé vers nos jeuns ... Et aprés discution et venu du maire, il etait avéré que môssieur le pecorre !! avait un droit d'eau qui venait de ces ancetres et qui n'etait pas caduque ...
Voila Jeff pour expliqué ce que je disais dans mes propos ...
Par contre je suis bie nd'accord avec toi, que ces co...ards, merite un bon 45 fillette dans le fion...

tomtom 31 a écrit:
en cas de menace direct du style j'vais prendre mon flingue et tatati et tata ta, dites lui que vous attendez avec impatience de le voir pour pouvoir appeler les gendarmes qui se feront un plaisir de lui dresser un pv puisque vous ne menacer ni ne voler cette homme, et que même le cas echéant, la loi est si bien faite en france que nul n'a le droit de menacer ou de ce defendre d'une arme à feu sans en répondre au tribunal. On est pas encore chez ces félés d'amerloques qui on une arme à leur nom avant d'être baptisé.

A + tomtom.

Article 644 : "Celui dont la propriété borde une eau courante autre que celle qui est déclarée dépendance du domaine public par l'article 538 au titre "De la distinction des biens" peut s'en servir à son passage pour l'irrigation de ses propriétés.

Reste donc à savoir si le cours d'eau est du domaine public ou pas.
Si c'est le cas, ils n'ont pas le droit. (Loi de 1992)

oui tu a raison tomtom
nous on la laissé aboyer
et peut étre qu'il sais qu'ils est en tord de pomper et que ca "l'embéte " que des " merdeux" comme nous viennent le dénoncer...
mais oué il avait pas l'aire content
mais quand il nous a dit que si je remet pas la pompe correctement, il allait déscendre, j'aurait du lui dire de déscendre et si il avait levé le poing sur moi béh le bonhome il aurait pas fait long feu...! on serait allé desuite au poste de police et hop:bounce:

JFB a écrit:Article 644 : "Celui dont la propriété borde une eau courante autre que celle qui est déclarée dépendance du domaine public par l'article 538 au titre "De la distinction des biens" peut s'en servir à son passage pour l'irrigation de ses propriétés.

Reste donc à savoir si le cours d'eau est du domaine public ou pas.
Si c'est le cas, ils n'ont pas le droit. (Loi de 1992)

Oui JEFF ! j'ai bien lu ce passage, pour le cas de ma commune je pense pas ce soit un ruisseau en domaine public , etant donné que ce ruisseau passe par beaucoup de proprietées privé et que probablement, il nous laisse un droit de pêche..
Pour le cas du ruisseau de nos jeuns ..pet être en est'il de même...
Xavier pourras peut être nous informer sur le sujet ?

tomtom 31 a écrit:Pour repondre à Léo, si c'est une pompe speciale fluide, qui tourne dans le vide, normalement elle cavite et la volute explose ce qui peut entrainer un blocage de l'arbre et finir par cramer le moteur, sauf si ce con citoyen a prevu un dijoncteur sur la ligne. dans le doute, pour flinguer une pompe qui aspire de l'eau dans votre beau ruisseau, supprimer la crepine en bout de tube, le sable et le gravier feront le reste pour vous.

A + tomtom.

On avait pensé à de l'huile ou un truc du genre...(pour déconner! ça serait idiot...) Je tiens à préciser que le tuyau faisait entre 6 et 7cm de diamètre ! Je ne sais pas combien de mètre cube il peut tirer mais c'est sûrement beaucoup et quand on voit le niveau du ruisseau...on n'a pas envi qu'il soit vidé encore plus ! On a vu qu'ils utilisaient l'eau pour nettoyer leur terrace et pour une fontaine!

si le tuyau est en plastoc ....... quelques coups de couteau de ci de là , la pompe cavite et se bousille !

si le tuyau est en fer ou pvc dur ........................vire la crépine et laisse faire la nature ....................

repassez de temps en temps en faisant gaffe et recommencez !!!!!!!!!!

ça c'etait la methode qui n'est pas tres intelligente mais ça défoule !!!

le mieux est effectivement de se renseigner sur leur droit de prendre l'eau et d'agir ensuite en conséquence s'il s'avère qu'ils ont le "gauche" !!!