pollution en Savoie

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Message par flyman30 le Sam 12 Sep 2009 - 8:38

Tant qu'il n'y aura pas saisie des biens et peines de prison ferme pour les auteurs....
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Message par dede le Sam 12 Sep 2009 - 9:48

ben oui il faudrait des peines exemplaires , malheureusement il n'y a que ça qui freine
dede
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maraud t'as pas de conscience

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Message par MARAUD le Sam 12 Sep 2009 - 12:10

oui et taper fort au porte monnaie! çà fait mal là aussi et au moins çà permettrait de remettre en état la rivière ;en fin si c'est encore possible [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
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Message par amerigo le Sam 12 Sep 2009 - 14:31

flyman30 a écrit:Tant qu'il n'y aura pas saisie des biens et peines de prison ferme pour les auteurs....

+1
amerigo
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Message par pappy-jeff le Sam 12 Sep 2009 - 14:56

amerigo a écrit:
flyman30 a écrit:Tant qu'il n'y aura pas saisie des biens et peines de prison ferme pour les auteurs....

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Message par flyman30 le Sam 12 Sep 2009 - 18:24

MARAUD a écrit:oui et taper fort au porte monnaie! çà fait mal là aussi et au moins çà permettrait de remettre en état la rivière ;en fin si c'est encore possible [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Tu trouve que la saisie des biens du fautif, ne lui ferait pas assez mal au porte monnaie ???
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Message par MARAUD le Sam 12 Sep 2009 - 18:35

oui mais des biens personnels alors !du responsable de l'entreprise si le vrai fautif ne peut être identifié.
mais la condamnation en temps que personne morale dans des cas comme çà je ne suis pas sûr que çà existe.
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Message par vince73 le Sam 12 Sep 2009 - 20:36

Hé oui, le Tillet est un ruisseau affluent du lac du Bourget, m'étonnerait pas qu'une partie de l'huile n'y soit pas allée [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] .
Bordel, comme si la Leysse et ses affluents n'y apportaient pas assez de merde, non mais je vous jure des fois [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] .

Rien que comme ça de mémoire :
-cette année pollution de l'albanne par vidange de piscine
-il y a deux ans pollution de l'Erié (affluent leysse) par la Scavi, une vidange de camion...)
- L'Erié qui d'ailleur est très régulierement pollué, par exemple aux hydrocarbure, car il traverse une ZI
- PCB dans le lac, le Tillet etc...

Et j'en passe, ce n'est qu'un aperçu... [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
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Message par Yodelman le Sam 12 Sep 2009 - 21:33

pollution en Savoie 14961

eh oui encore des merdes j'en sais bien quelque chose je me suis tapé deux pollutions cette semaine mardi le Reverdeau à Novalaise
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
résulta 300 m de ruisseau foutu même les gammards ni ont pas survécu
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
et jeudi le Glandon déjà polluer il y a 1 moi pollution en Savoie F241 pollution en Savoie F241 pollution en Savoie F241
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

se que je peux vous assurez c'est que nous feront le maximum pour faire payer les responsables Guy qui est le référent de la commission pollution et que je viens de rejoindre pour l'aide ne lâche jamais un dossier il les suit du début à la fin , les procédure sont parfois longues je ne pense pas qu'il faille baisser les bras il faut au contraire nous unir pour faire face à la connerie
et heureusement pour moi j'ai fini sur une meilleur note puis que je suis aller aleviner un p'tit plant pour les têtards
voyer il y a parfois du bon dans ce monde de merde
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Message par Invité le Dim 13 Sep 2009 - 0:05

ça fait du bien une note optismiste pollution en Savoie Icon_rolleyes
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Message par Mehdi le Dim 13 Sep 2009 - 2:02

pappy-jeff a écrit:
amerigo a écrit:
flyman30 a écrit:Tant qu'il n'y aura pas saisie des biens et peines de prison ferme pour les auteurs....

+1
+1
+1 , yen a marre [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
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Message par flyman30 le Dim 13 Sep 2009 - 9:55

Baehler Jean-Pierre a écrit:pollution en Savoie 14961

eh oui encore des merdes j'en sais bien quelque chose je me suis tapé deux pollutions cette semaine mardi le Reverdeau à Novalaise
résulta 300 m de ruisseau foutu même les gammards ni ont pas survécu
et jeudi le Glandon déjà polluer il y a 1 moi pollution en Savoie F241 pollution en Savoie F241 pollution en Savoie F241
Ce que je peux vous assurer c'est que nous feront le maximum pour faire payer les responsables Guy qui est le référent de la commission pollution et que je viens de rejoindre pour l'aide ne lâche jamais un dossier il les suit du début à la fin , les procédure sont parfois longues je ne pense pas qu'il faille baisser les bras il faut au contraire nous unir pour faire face à la connerie

Avez vous pensé à demander l'aide de [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] ??? voila les coordonnées dans votre région :

Rhone Alpes
FRAPNA Région
17 rue Jean Bourgey
69625 Villeurbanne Cedex
Tel: 0478859707 e-mail: [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Site internet [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Ils ont un réseau juridique bien rodé.
flyman30
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Message par Yodelman le Mar 15 Sep 2009 - 8:27

flyman30 a écrit:

Avez vous pensé à demander l'aide de [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] ??? voila les coordonnées dans votre région :

Rhone Alpes
FRAPNA Région
17 rue Jean Bourgey
69625 Villeurbanne Cedex
Tel: 0478859707 e-mail: [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Site internet [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Ils ont un réseau juridique bien rodé.

merci pour l'info mais Xavier nous en avait parler et nous avons les coordonnées du FNE de plus Guy a aussi depuis deux ans qu'il est référent de la commission pollution pas mal de très bons contactes soit avec les gendarmes , policiers plus les différents services ONEMA , DRIRE , service vétérinaire etc...............
mais sur tout les affaires sont suivies de A à Z il ne laisse rien passé on ne se contente pas de juste déposé plainte pour laisser faire , c'est la l'un des point fort qui démontre notre motivation à ne plus laisser passer quoi que se soit ............
j'ai aussi une chek-liste bien précise sur le constat de pollution se que je dois faire ne pas faire , une liste de contacte , gendarmerie , Police etc...............
bref j'ai la bible study du parfait enquêteur environnemental pour conduire à bien une plainte ..........
à présent les pollueurs les gros cons qui se croyaient intouchable non qu'a bien se tenir
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Message par flyman30 le Mar 15 Sep 2009 - 9:09

Merci JP, tu devrais publier ici ta check-list ça peut rendre service aux membres de TER même si les numéro de téléphone devront être adaptés aux différentes régions. Wink
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Message par Yodelman le Mar 15 Sep 2009 - 10:27

flyman30 a écrit:Merci JP, tu devrais publier ici ta check-list ça peut rendre service aux membres de TER même si les numéro de téléphone devront être adaptés aux différentes régions. Wink

ouai j'y ai bien pensé mais je suis dans tellement de choses à la foi que ...........
je vais regardé sa afin faire partagé notre expérience et d'échangé nos idées pour un meilleur avenir de la pêche
Yodelman
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Message par flyman30 le Mar 15 Sep 2009 - 14:09

Baehler Jean-Pierre a écrit:
flyman30 a écrit:Merci JP, tu devrais publier ici ta check-list ça peut rendre service aux membres de TER même si les numéro de téléphone devront être adaptés aux différentes régions. Wink

ouai j'y ai bien pensé mais je suis dans tellement de choses à la foi que ...........
je vais regardé sa afin faire partagé notre expérience et d'échangé nos idées pour un meilleur avenir de la pêche

Merci JP ok
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Message par Yodelman le Jeu 29 Oct 2009 - 11:43

Salut à tous

bon avec un peut de retard oui beaucoup de retard voilà un petit topo sur notre façon d’agir avec les problèmes de pollutions.
Tout d’abord je ferais juste un petit aparté suite à bien des réflexions qui m’ont été faite ci et la. Nous n’avons pas plus de pollution sur notre secteur même s’il est très urbanisé, non je pense que depuis quelques temps L’AAPPMA des Pêcheurs Chambérien s’est penché encore plus prêt sur ce problème avec la participation de Guy qui ne ménage pas ses efforts. On hésite plus à dénoncer des pratiques qui étaient monnaie courante auparavant. Fini le temps ou certains se croyaient au dessus des lois !
Loin de moi de dire que nous somme les meilleurs car je pense que l’on apprend tous les jours et que l’on a à apprendre aussi des autres ce qui m'amène à dire une fois de plus que si nous nous unissions tous, nous aurions de bien meilleur résultats mais il s’agit bien d’un autre débat ...........
Au jour d’hui je me contenterais juste de vous parler ou plus tôt de vous présenter de notre façon d’agir face à une pollution, tout en espèrent que cela puisse vous apporter quelques idées au sein de vos AAPPMA respectives.
N'étant pas un grand orateur ni un parfait écrivain je vous donne lecture du protocole d’intervention établi par Guy.
Je précise aussi qu’après le dépôt de plainte le dossiers ou plus tôt les dossiers sont suivi par Guy afin que ceux ci ne se perdent pas dans les dédales du Parquet et que l’affaire ne tombe pas dans quelques oubliettes.
Bien entendu je suis à votre disposition pour toute autres questions puisque ce n’est pas toujours facile de décrire la façon d'opérer. De plus comme je le dis vos réflexions pourront faire en sorte de mieux étayer nos investigations à mieux gérer ces problèmes de pollutions.


CONSTAT DE POLLUTION
Comment fonctionner suite à un appel téléphonique pour une pollution
( 1) Demander le nom de la personne qui est au bout du fil , et son numéro de téléphone .
( 2 ) Demander le lieu exact de la pollution , le nom du ruisseau (si possible ) .
( 3 ) Demander si la pollution de l'eau est à base d'hydrocarbure , ou la couleur de l'eau , et,
si il y a mortalité de poissons ! .
( 4 ) Se rendre sur le lieu de la pollution pour constater les faits , suivant l'ampleurs dégâts ,vous demandez l'intervention des autorités compétentes ( Gendarmerie /Police

Judiciaire /et les Pompiers si il y a de l'hydrocarbure ) .
( 5 ) Si il y a mortalité , le service public s'autorise seulement à faire des prélèvements
par des O P J . Nous prenons en charge ces analyses (fiche de règlement des frais
à la charge de L'AAPPMA). Se renseigner avant envoi au laboratoire.
( 6 ) Faire un dépôt de plainte (gendarmerie ou police ) , vous serez convoqué par un des
service public , soit par téléphone ou courrier .
( 7 ) Si il y a analyse , demander le délais pour connaître les résultats ,téléphoner


régulièrement après la date fixée , pour essayer d'avoir les résultats plus rapidement , ce
qui compte beaucoup dans les procédures , et , permet pour les enquêteurs de faire des
recherches qui correspond aux données des analyses.
( 8 ) Se renseigner auprès des autorités (si l'auteur est connu ) ,de l'envoi au parquet du
Procès Verbal .
( 9 ) Les délais de convocation en justice , sont de 1 mois à 2 ans et plus !! , ou nous
pouvons
avoir un courrier du procureur, classé sans suite , ce qui arrive de tant à autre (Hélas!!!!! )
( 10 ) Apres quelques mois sans aucune nouvelle des procédures , vous contactez l'Avocat de
L'AAPPMA , soit par message électronique , ou par téléphone , en lui donnant le numéro du
ou des dépôts de plainte , l'Avocat vous avisera sur ces procédures .
( 11 ) Lorsque vous recevez une convocation du Parquet , si vous avez plusieurs dépôts de
plainte , vous téléphonez au parquet , en donnant le numéro du dossier , indiqué en haut à
gauche , la personne que vous aurez , vous dira quel dossier sera jugé , vous n'avez pas
toujours la date et l'heure , de votre présence pour le jugement .
( 12 ) Pour les jugements , vous recevez une convocation ,Médiation , Rappel à la Loi ,
correctionnel ,que vous devez la renvoyer signée ,et , surtout avertir l'Avocat de votre
passage devant une personne de la justice .
'13 ) Avant de passer en justice , faire un dossier le plus complet possible ( voir 2 dossiers ) ,
photos , dépôt de plainte , préparer un petit dossier , pour répondre aux questions posées
par les auteurs de la pollution ou l 'Avocat , ce qui permet d'avoir une défense bien
organisée .
Pour ce qui est des dossiers, je les remets à l'avocat toujours avant de passer en jugement,
ce qui me permet d'être en accord sur la plaidoirie à venir, ce qui rend plus fiable
notre défense.
( 14 ) Le jugement rendu , si il y a accord sur les indemnités , ne pas oublier de demander
une date BUTOIR , pour le règlement , ce qui peut être oubliée dans le débat par l'Avocat .
( 15) Ne jamais donner des ordres aux services publics , vous êtes là en tant que
représentant L'AAPPMA , vous apportez vos services .
Bon courage à ceux qui protège l’environnement, même les gros pollueurs
tomberont un jour, il n'y aura pas de relâche pour ces « protégés ».



A.A.P.P.M.A. « Pêcheurs Chambériens »
117 rue du BOLLIET
73800 St Alban Leysse
tél. 04 79 85 20 01
Responsables des affaires de pollution:
Vice Président : Mr Guy DEMEULEMEESTER tél : 06
Mr Jean-Pierre BAEHLER tél : 06 59 22 85 57
Mr Jean-Pierre GASSANI tél : 06
Chambéry Métropole : Responsable service environnement.
ASTREINTE: 04 79 Mr Etienne CHOLIN (Service des eaux ) tél :04 79
tél : 06
Mr Stéphane CAMELIN ( eaux usées/ environnement /industr: )
tél :04 79
Mr Cédric FAVRE.....................................tél : 06 70
Mr Hervé NIVEAU...................................tél : 06 23
Bureau : 04 79 96 86 81
C I S A L B .(Comité intercommunal pour le service et l' assainissement du lac du Bourget )
(assainissement et qualité de l'eau )
Mr Cyrille GIREL ................................tél : 04 79
tél : 06 15 87 26 04
C A L B : (Communauté d'agglomération du Lac du Bourget )
Chargé de Mission
Mme Emmanuelle LAVEDRINE.................tél : 04 79
tél : 06 84
F S P P M A :
(fédération départementale de Savoie pour la pêche et la protection du milieu aquatique )
Bureau............................................................tél: 04 79 .
Secrétaire........................................................tél: 04 79
O N E M A : (Office national de l’eau et des milieux aquatiques)
Bureau.............................................................tél : 04 79
Responsable Mr Jean-paul FORNER .......... tél: 06 85
Mr Roland PONCET.................................tél : 06 72
Mr michel ROUX.........................................tél : 06 72
Mr Jean-Marc PELLENQ ............................tél : 06 75
Mr Gilles RICHARD ..................................tél : 06 72
CHAMBERY METROPOLE
Service de gestion des cours d'eau et de protection contre les crues
Directeur Mr Jean-Pierre PASQUON ..................................tél : 04 79
F R A P N A (Fédération Rhône Alpes Protection Nature ) tél : 04 79
Laboratoire d'Analyse
Savoie Labo ................................................tél : 04 79
Journaliste du Dauphiné Libéré
Mr Guy JACQUEMARD.............................tél : 06 89
Mr Fréderic Chiola
D D S V
Mr Marc JABOUILLE.........................tél : 04 79
fax 04 79 33 06 19
Secrétaire ............................tél : 04 79
F R 3
Mme Claudine LONGHI............................tél : 06 59
Adresse mail......
________________________________________________________________________________
Environnement CHAMBERY:
Directeur de l'environnement :
Mr Gilles IMBERT..................................... tél : 04 79
Yodelman
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Message par Yohan le Jeu 29 Oct 2009 - 12:28

Nikel !

ça ferait un bon édito pour le site, comme ça on sait où retrouver le "mode d'emplois anti-pollueur" [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Yohan
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Message par dede le Jeu 29 Oct 2009 - 12:53

c'est clair , là il y a tout l'arsenal au cas ou , merci jp beau boulot
dede
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Message par MinRo le Jeu 29 Oct 2009 - 16:51

Merci JP pour ce tuto^^

et beau travail [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
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Message par amerigo le Jeu 29 Oct 2009 - 17:02

Bien joué JP [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
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Message par Castor 1er de la Castille le Jeu 29 Oct 2009 - 19:32

Oui , est quand toute la procédure est terminée , c'est vos arrière, arrière , petits enfants qui ont le résultat du jugement si jugement il y a . On vit dans une république bananiere , ou certain grâce au pouvoir et a l'argent sont au dessus des lois . Nos hommes politiques et non des moindres nous le prouvent tous les jours . Bon je vais a la peche même si c'est fermé . [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Castor 1er de la Castille
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merci qui ?
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Message par Yodelman le Jeu 29 Oct 2009 - 20:47

castor a écrit:Oui , est quand toute la procédure est terminée , c'est vos arrière, arrière , petits enfants qui ont le résultat du jugement si jugement il y a . On vit dans une république bananiere , ou certain grâce au pouvoir et a l'argent sont au dessus des lois . Nos hommes politiques et non des moindres nous le prouvent tous les jours . Bon je vais a la peche même si c'est fermé . [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

pas du tout , les procédures sont longues oui mais s'est très importent pour nos arrière petits enfants
il y aura toujours des gens pour se croire au dessus des loi de même qu'il y aura toujours des gens pour ne rien faire, et critique se que d'autre font , des cons y en aura toujours , tu parle de politiques tu sais moi je dis simplement gouverné
par des cons nous serons toujours des abrutis , mais vois tu si tous les abrutis se donnaient la main je pense que l'on aurais que du mieux
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Message par jojo69 le Jeu 29 Oct 2009 - 20:54

Personnellement, je tire sincèrement mon chapeau à ceux qui ont le courage de se lancer dans ce genre de procédure, et de ne pas lâcher le morceau.

ok
jojo69
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